Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ROCS SIVADONS
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT-ANDRE ET LA ROQUILLE

Numéro de dépôt :
1497068
Date de dépôt :
07/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1998

Présentation de la marque CHATEAU LES ROCS SIVADONS

Déposée le 7 novembre 1988 par CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT-ANDRE ET LA ROQUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LES ROCS SIVADONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT-ANDRE ET LA ROQUILLE, domicilié(e) Les Lèves, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque CHATEAU LES ROCS SIVADONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ROCS SIVADONS est expirée depuis le 7 novembre 1998.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT-ANDRE ET LA ROQUILLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GRANGENEUVE , PRIEURE D APPELLES , CHATEAU LE RALE , CHATEAU DE CHARBONNIERE , CHATEAU LE GRAND RENON , CHATEAU LE MAYNE , CHATEAU GEROME LAMBERTIE , DOMAINE DE LA GRANGENEUVE , CHATEAU LA TOUR SIVADONS , MOULIN DES GORINS


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT-ANDRE ET LA ROQUILLE - Les Lèves, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES ROCS SIVADONS.